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Brevet européen · EP3324084 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324084
Numéro de demande
EP17202807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2017
Publié
23 mai 2018
Délivré
18 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 7/12 (2006.01)
F16K 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016122302 21.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  6. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

SISTO Armaturen S.A.

18, Rue Martin Maas, 6468 Echternach, LU

Inventeur

Hackenberger, Bernd

6468 Echternach, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.