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Brevet européen · EP3324085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324085
Numéro de demande
EP17198594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2017
Publié
23 mai 2018
Délivré
20 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16K 11/22 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016122219 18.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

SISTO Armaturen S.A.

18, Rue Martin Maas, 6468 Echternach, LU

Inventeur

Hackenberger, Bernd

6468 Echternach, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.