VENTIL, INSBESONDERE SERVOVENTIL
Brevet européen · EP3324088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3324088
- Numéro de demande
- EP17202254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2017
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/385 (2006.01)F16K 47/02 (2006.01)F16K 47/04 (2006.01)F16K 15/18 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)F16K 17/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016122372 21.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.