FÜLLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3324096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324096
Numéro de demande
EP17197422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
23 mai 2018
Délivré
2 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F17C 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016223001 16.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2019

  6. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

Tatsuno Corporation

2-6, Mita 3-chome Minato-ku, Tokyo 108-0073, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TAKEZAWA, Masahiro

Tokyo, 108-0073, JP

TERASOMA, Yuki

Tokyo, 108-0073, JP

KIMURA, Kiyoshi

Tokyo, 108-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.