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Brevet européen · EP3324104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3324104
- Numéro de demande
- EP16824507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 23/06 (2006.01)F21V 29/76 (2015.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 41/19 (2018.01)F21S 41/143 (2018.01)F21S 41/29 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 45/435 (2018.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/25 (2018.01)F21S 45/10 (2018.01)F21S 41/20 (2018.01)
- Priorité
- JP 2015139973 13.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/070739 13.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/010527 19.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Yasufumi
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.