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Brevet européen · EP3324364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324364
Numéro de demande
EP17160328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2017
Publié
23 mai 2018
Délivré
20 juil. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 11/40 (2006.01)
G06T 15/50 (2011.01)
Priorité
CA 2949383 22.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Inventeur

Leblanc, Luc

Montreal, Québec H3A 1L4, CA

Dufort, Jean-François

Montreal, Québec H3A 1L4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.