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Brevet européen · EP3324364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3324364
- Numéro de demande
- EP17160328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 11/40 (2006.01)G06T 15/50 (2011.01)
- Priorité
- CA 2949383 22.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Leblanc, Luc
Montreal, Québec H3A 1L4, CA
Dufort, Jean-François
Montreal, Québec H3A 1L4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.