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Brevet européen · EP3324494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3324494
- Numéro de demande
- EP16824249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/42 (2006.01)H01R 13/436 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)H01R 13/422 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015142178 16.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/068939 27.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/010269 19.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
NORO, Yutaka
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
KONDO, Yuki
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.