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Brevet européen · EP3324749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324749
Numéro de demande
EP16733974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 9/28 (2006.01)
A23G 9/14 (2006.01)
A23G 9/22 (2006.01)
A23G 3/20 (2006.01)
Priorité
EP 15177762 21.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/065603 01.07.2016
Publication PCT
WO2017/012844 26.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

MACGREGOR, Robert, Anthony

Bedford Bedfordshire MK44 1LQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.