TROCKENANZUG
Brevet européen · EP3324768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3324768
- Numéro de demande
- EP16747746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 13/012 (2006.01)A41D 13/02 (2006.01)B63C 9/087 (2006.01)A41D 31/00 (2019.01)A41D 27/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 10722015 23.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066491 12.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/012910 26.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 4 mars 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 4 mars 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 25.02.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 31 oct. 2024
Licencié exclusif
- Licencié exclusif
- G-NIUS Holding & Investment SA, Stauffacherstrasse 36, 8200 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 3 oct. 2024
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- G-NIUS Holding & Investment SA, Stauffacherstrasse 36, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
1 entrée antérieure
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.