SILIKONKLAMMER
Brevet européen · EP3324778 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3324778
- Numéro de demande
- EP16754405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/18 (2006.01)A44C 25/00 (2006.01)A44C 15/00 (2006.01)A44C 13/00 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)A44C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15177386 17.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/067060 18.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/013066 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
GRAY, Lee, Antony
2100 København Ø, DK
DECKER, John, Richard
South Holland, Illinois 60473, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.