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Brevet européen · EP3324788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324788
Numéro de demande
EP16744474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A46B 3/20 (2006.01)
A46B 5/00 (2006.01)
A46B 7/04 (2006.01)
A46B 9/02 (2006.01)
A46B 5/02 (2006.01)
A46B 7/02 (2006.01)
Priorité
GB 201512715 20.07.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052201 20.07.2016
Publication PCT
WO2017/013430 26.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

BINNINGTON, Tim

Thames Ditton KT7 0RU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.