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Brevet européen · EP3324797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324797
Numéro de demande
EP16826914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
23 août 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
AU 2015902907 22.07.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/000256 18.07.2016
Publication PCT
WO2017/011853 26.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

Purton, William Westmore

Robe South Australia 5276, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.