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Brevet européen · EP3324810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324810
Numéro de demande
EP16763940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47L 15/44 (2006.01)
A47L 15/00 (2006.01)
Priorité
IT UB20152337 21.07.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/054350 21.07.2016
Publication PCT
WO2017/013615 26.01.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

SEKO S.p.A.

Via Salaria KM. 92,200, Località Santa Rufina,, 02010 Cittaducale (RI), IT

Inventeur

ESPOSITO, Luigino

02010 Cittaducale (RI), IT

BRUNO, Maurizio Jafet

02010 Cittaducale (RI), IT

PANTALEONI, Adrio

02010 Cittaducale (RI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.