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Brevet européen · EP3324826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324826
Numéro de demande
EP16831061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
28 août 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/14 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201562196580 P 24.07.2015
US 201615009988 29.01.2016
Demande PCT
PCT/US2016/042940 19.07.2016
Publication PCT
WO2017/019381 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Inventeur

GOLDFAIN, Ervin

Skaneateles Falls, New York 13153, US

MAIER, David J.

Skaneateles Falls, New York 13153, US

MUDGE, Kenzi L.

Skaneateles Falls, New York 13153, US

SALVATI, Jon R.

Skaneateles Falls, New York 13153, US

LIA, Raymond A.

Skaneateles Falls, New York 13153, US

WANG, Ynjiun Paul

Skaneateles Falls, New York 13153, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.