PLANUNG EINER REPARATUR ODER ANPASSUNG EINER DENTALEN TEILPROTHESE

Brevet européen · EP3324879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324879
Numéro de demande
EP16753253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
A61C 13/01 (2006.01)
A61C 13/225 (2006.01)
Priorité
DE 102015213682 21.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067228 20.07.2016
Publication PCT
WO2017/013142 26.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 16 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

  7. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Sirona Dental Systems GmbH

Fabrikstrasse 31, 64625 Bensheim, DE

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

OSKAM, Thomas

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.