INTERVERTEBRALE VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3324896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3324896
- Numéro de demande
- EP16828391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201562194149 P 17.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/042869 19.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/015244 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 2 avr. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 2 avr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
- Date de radiation
- 24.02.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 2 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 2 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, Rue de Genève 122, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
4 entrées antérieures
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 31 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
Redwood City, CA 94062, US
Sunnyvale, CA 94085, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.