MEDIZINISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP3325027 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325027
- Numéro de demande
- EP16744500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61L 27/18 (2006.01)A61L 27/20 (2006.01)A61L 27/34 (2006.01)A61L 27/54 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 201513097 24.07.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052270 25.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/017425 02.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 8 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 20 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 15 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.12.2023
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
Sheffield South Yorkshire S10 2RX, GB
Sheffield South Yorkshire S10 3JD, GB
Sheffield South Yorkshire S10 2TA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.