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Brevet européen · EP3325039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325039
- Numéro de demande
- EP16744479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/36 (2006.01)A61M 60/113 (2021.01)A61M 60/232 (2021.01)A61M 60/38 (2021.01)A61M 60/538 (2021.01)A61M 60/546 (2021.01)A61M 60/554 (2021.01)A61M 60/585 (2021.01)
- Priorité
- GB 201512840 21.07.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052212 21.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/013435 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TURNER, Stephen
Gloucester Gloucestershire GL2 9QL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.