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Brevet européen · EP3325227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325227
Numéro de demande
EP16753733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
22 juin 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
H04N 13/00 (2018.01)
Priorité
US 201562193804 P 17.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/042482 15.07.2016
Publication PCT
WO2017/015105 26.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

BURAKOU, Aliaksandr

Troy, Michigan 48098, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.