DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE CODAGE OPTIQUE D'UNE IMAGE

Brevet européen · EP3325280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325280
Numéro de demande
EP16745418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B42D 25/36 (2014.01)
B42D 25/324 (2014.01)
B42D 25/305 (2014.01)
G02B 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 1557021 23.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/065877 05.07.2016
Publication PCT
WO2017/012862 26.01.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 27.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 19 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 19.05.2022

  7. 13 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

  8. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

JAECK, Julien

91300 Massy, FR

BOUCHON, Patrick

91370 Verrières-le-Buisson, FR

MAKHSIYAN, Mathilde

01120 La Boisse, FR

HAÏDAR, Riad

75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.