DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE CODAGE OPTIQUE D'UNE IMAGE
Brevet européen · EP3325280 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325280
- Numéro de demande
- EP16745418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/305 (2014.01)G02B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1557021 23.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/065877 05.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/012862 26.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 13 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
91300 Massy, FR
91370 Verrières-le-Buisson, FR
01120 La Boisse, FR
75012 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.