PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE COMMANDE D'UN SYSTÈME DE PROPULSION HYBRIDE OPTIMISANT LA CONSOMMATION DE CARBURANT ET LES ÉMISSIONS POLLUANTES, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR, SYSTÈME DE PROPULSION HYBRIDE ET VÉHICULE
Brevet européen · EP3325321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325321
- Numéro de demande
- EP16736806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/10 (2012.01)B60W 20/00 (2016.01)
- Priorité
- FR 1557069 24.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064390 22.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/016759 02.02.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
THIBAULT, Laurent
92400 Courbevoie, FR
GRONDIN, Olivier
92270 Bois-Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.