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Brevet européen · EP3325377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325377
- Numéro de demande
- EP16751007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65G 17/10 (2006.01)B65G 21/20 (2006.01)B65G 39/12 (2006.01)F23J 1/02 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20152285 17.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/054018 05.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/013517 26.01.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 3 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
84021 Buccino (SA), IT
84134 Salerno, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.