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Brevet européen · EP3325465 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325465
- Numéro de demande
- EP16738457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 18 mai 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/04 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)A01N 43/653 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)A01N 43/82 (2006.01)C07D 407/04 (2006.01)C07D 409/04 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 417/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15177374 17.07.2015EP 15186325 22.09.2015EP 15189712 14.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066742 14.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/012970 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.