COMPOSES POLYAZOTES ET LEURS UTILISATIONS COMME CHROMOPHORES FLUORESCENTS

Brevet européen · EP3325486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325486
Numéro de demande
EP16739523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C07D 487/14 (2006.01)
C07D 471/14 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
C07F 5/02 (2006.01)
C07F 7/08 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
FR 1556868 20.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067215 19.07.2016
Publication PCT
WO2017/013135 26.01.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  5. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  6. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  7. 6 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 06.07.2023

  8. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, Rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université d'Orléans

Universite D'Orleans

Avenue du Château de la Source Boîte Postale 6749, 45067 Orleans Cedex 2, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

GUILLAUMET, Gérald

45650 Saint Jean Le Blanc, FR

BONNET, Pascal

45160 Olivet, FR

SUZENET, Franck

45650 Saint Jean le Blanc, FR

SIRBU, Doina

45160 Olivet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.