COMPOSITION DE POLYAMIDE SEMI-CRISTALLIN DE HAUTE TEMPERATURE DE TRANSITION VITREUSE POUR MATERIAU COMPOSITE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SES UTILISATIONS

Brevet européen · EP3325538 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325538
Numéro de demande
EP17745846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2017
Publié
30 mai 2018
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C08G 69/26 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
Priorité
FR 1656626 11.07.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051873 10.07.2017
Publication PCT
WO2018/011495 18.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

3 entrées antérieures
  1. 8 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 08.04.2021

  2. 24 mars 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Arkema France, Département Propriété Industrielle, 420 rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Arkema France

92800 Puteaux, FR

Inventeur

HOCHSTETTER, Gilles

94240 L'Hay les Roses, FR

CAPELOT, Mathieu

27300 Bernay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.