COMPOSITION DE POLYAMIDE SEMI-CRISTALLIN DE HAUTE TEMPERATURE DE TRANSITION VITREUSE POUR MATERIAU COMPOSITE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SES UTILISATIONS
Brevet européen · EP3325538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325538
- Numéro de demande
- EP17745846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2017
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1656626 11.07.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051873 10.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011495 18.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
3 entrées antérieures
- 8 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.04.2021
- 24 mars 2021
Titulaire
- Titulaire
- Arkema France, Département Propriété Industrielle, 420 rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
94240 L'Hay les Roses, FR
27300 Bernay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.