SCHRUMPFFOLIEN
Brevet européen · EP3325542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325542
- Numéro de demande
- EP16736921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08J 5/18 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- CA 2897552 17.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053949 30.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/013509 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 28 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
WANG, Xiaochuan
Calgary, Alberta T3G 5P7, CA
CHECKNITA, Douglas
Calgary, Alberta T3C 2T7, CA
BAYLEY, John
Calgary, Alberta T3K 4Z4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.