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Brevet européen · EP3325621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325621
- Numéro de demande
- EP16741292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/10 (2006.01)C12Q 1/6853 (2018.01)
- Priorité
- EP 15177361 17.07.2015EP 16164608 11.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066876 15.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/013005 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 2 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 7 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 07.10.2021
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
79104 Freiburg, DE
10963 Berlin, DE
10963 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.