DUPLEX-EDELSTAHL UND FORMTEIL DAVON

Brevet européen · EP3325675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325675
Numéro de demande
EP16741626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C21D 6/00 (2006.01)
C07C 273/04 (2006.01)
C21D 8/00 (2006.01)
C21D 9/08 (2006.01)
C22C 33/04 (2006.01)
C22C 38/00 (2006.01)
C22C 38/02 (2006.01)
C22C 38/04 (2006.01)
C22C 38/44 (2006.01)
B22F 3/15 (2006.01)
C22C 33/02 (2006.01)
B01D 1/06 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
B01J 19/02 (2006.01)
C22C 38/42 (2006.01)
C22C 38/58 (2006.01)
B01D 3/32 (2006.01)
C21D 8/10 (2006.01)
Priorité
EP 15177437 20.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067323 20.07.2016
Publication PCT
WO2017/013180 26.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Alleima Tube AB

811 81 Sandviken, SE

Inventeur

GULLBERG, Daniel

802 82 Gävle, SE

HARALDSSON, Christina

81136 Sandviken, SE

WILSON, Anders

80311 Gävle, SE

SCHEERDER, Alexander, Aleida, Antonius

6135 KW Sittard, NL

OFEI, Kirk, Anguah

6135 KW Sittard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.