DUPLEX-EDELSTAHL UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP3325676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325676
- Numéro de demande
- EP16757366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C21D 8/00 (2006.01)C07C 273/04 (2006.01)C21D 9/08 (2006.01)C22C 33/04 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)B01J 19/02 (2006.01)F28F 21/08 (2006.01)B01D 1/06 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C22C 1/02 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)B01D 3/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 15177441 20.07.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050542 20.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/014632 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
80311 Gävle, SE
6135 KW Sittard, NL
81136 Sandviken, SE
802 82 Gävle, SE
6135 KW Sittard, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.