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Brevet européen · EP3325687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325687
- Numéro de demande
- EP16762903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C23C 16/455 (2006.01)C23C 16/458 (2006.01)C23C 16/54 (2006.01)
- Priorité
- NL 2015215 23.07.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050552 25.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/014639 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
CLERKX, Eduard Renier Francisca
Eindhoven,5657 EB, NL
DULLEMEIJER, Ernst
Eindhoven, 5657 EB, NL
DE ROIJ, Pieter Jan
5657 EB Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.