GEWEBE MIT FEUCHTIGKEITSREGELNDE EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP3325708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325708
- Numéro de demande
- EP16751200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 16 mars 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 23/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 15177759 21.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/067470 21.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/013232 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
LOYAN, Kenan
16400 Bursa, TR
ZENGI, Leyla
16400 Bursa, TR
GÜL, Turan Eren
16400 Bursa, TR
KORKMAZ, Fatma
16400 Bursa, TR
AVSAR, Mehmet
16400 Bursa, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.