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Brevet européen · EP3325711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325711
- Numéro de demande
- EP16753571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D07B 5/00 (2006.01)D07B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 506492015 23.07.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/060012 21.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/011847 26.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 25 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
KIRTH, Rudolf
4840 Vöcklabruck, AT
ERNST, Björn
4810 Gmunden, AT
BALDINGER, Peter
4311 Schwertberg, AT
KAISER, Gunter
4600 Thalheim bei Wels, AT
TRAXL, Robert
4802 Ebensee, AT
RÜHRNÖSSL, Erich
4053 Haid, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.