SYSTÈME DE PERSIENNES INCLINÉES ET FIXES
Brevet européen · EP3325734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325734
- Numéro de demande
- EP16757294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E06B 9/24 (2006.01)E04F 10/08 (2006.01)E06B 7/086 (2006.01)E06B 9/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1501606 24.07.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051892 21.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/017353 02.02.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 25 juin 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- LES INGENIEURS DU SOLEIL, 10, chemin des Gargolis,, lieu-dit Leoudary, 31260 Montespan, France → LES INGENIEURS DU SOLEIL, 10, Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal, 31520 Ramonville-Saint-Agne, France
Publié dans Swissreg le 25.06.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Titulaire
31520 Ramonville-Saint-Agne, FR
Inventeur
31400 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.