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Brevet européen · EP3325738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325738
Numéro de demande
EP16831109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
4 mai 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 21/24 (2006.01)
E04G 21/30 (2006.01)
A47H 1/022 (2006.01)
E04G 11/52 (2006.01)
Priorité
US 201562196598 P 24.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/043474 22.07.2016
Publication PCT
WO2017/019478 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Inventeur

WHITTEMORE, Jeffrey

Arlington, Massachusetts 02174, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.