TÜRBAND

Brevet européen · EP3325743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325743
Numéro de demande
EP16778042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
16 déc. 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/02 (2006.01)
E05D 11/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015121593 11.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/074013 07.10.2016
Publication PCT
WO2017/097457 15.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

ECO Schulte GmbH & Co. KG

Eco Schulte GmbH & Co. Kg

Iserlohner Landstrasse 117, 58706 Menden, DE

Inventeur

SCHULTE, Tobias

58706 Menden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.