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Brevet européen · EP3325749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325749
Numéro de demande
EP16751509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
1 avr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/00 (2017.01)
F16F 9/18 (2006.01)
F16F 9/53 (2006.01)
F16F 9/56 (2006.01)
F16D 57/00 (2006.01)
E05C 17/22 (2006.01)
Priorité
DE 102015009449 21.07.2015
DE 102015119505 11.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067474 21.07.2016
Publication PCT
WO2017/013235 26.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

INVENTUS Engineering GmbH

Inventus Engineering GmbH

Nummer 181, 6771 St. Anton i. M., AT

Inventeur

MAYER, Markus

6832 Sulz (Vorarlberg), AT

BATTLOGG, Stefan

6771 St. Anton i.M., AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.