VERFAHREN ZUR DATENERFASSUNG

Brevet européen · EP3325789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325789
Numéro de demande
EP16750358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
17 mars 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 35/02 (2006.01)
Priorité
AT 4892015 23.07.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/060007 14.07.2016
Publication PCT
WO2017/011846 26.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

Innio Jenbacher GmbH & Co OG

Achenseestrasse 1-3, 6200 Jenbach, AT

Inventeur

KOPECEK, Herbert

6130 Schwaz, AT

KRÖLL, Markus

6295 Ginzling, AT

WEITZER, Thomas

6020 Innsbruck, AT

ZÖGGELER, Klaus

6370 Kitzbühel, AT

FRÖHLICH, Moritz

6233 Kramsach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.