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Brevet européen · EP3325855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325855
Numéro de demande
EP16731838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
19 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/14 (2006.01)
F16J 9/20 (2006.01)
F16J 9/26 (2006.01)
Priorité
DE 102015111672 17.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/063882 16.06.2016
Publication PCT
WO2017/012796 26.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Burscheid GmbH

Bürgermeister-Schmidt-Strasse 17, 51399 Burscheid, DE

Inventeur

WOLFRAM, Eugen

42659 Solingen, DE

GILLEN, Jürgen

51371 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.