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Brevet européen · EP3325856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325856
- Numéro de demande
- EP16751157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 9/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015009587 24.07.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100282 22.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/016537 02.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
SCHULTE-SASSE, Thomas
42929 Wermelskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.