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Brevet européen · EP3325978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325978
Numéro de demande
EP16828240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 35/04 (2006.01)
G01N 1/42 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 35/02 (2006.01)
A01N 1/02 (2006.01)
G01N 33/48 (2006.01)
Priorité
US 201562194621 P 20.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/041916 12.07.2016
Publication PCT
WO2017/014999 26.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 21 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 21.08.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 12 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  6. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Inventeur

AFFLECK, Rhett

Poway, CA 92064, US

SALVETTI, Matteo

Natick, MA 01760, US

CROQUETTE, Etienne

Grey Road Altrincham WA144BY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.