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Brevet européen · EP3326191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3326191
- Numéro de demande
- EP16729203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 9/26 (2006.01)H01H 9/54 (2006.01)H01H 71/04 (2006.01)H01H 71/08 (2006.01)H01R 13/717 (2006.01)H01R 25/14 (2006.01)H02B 1/052 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015213744 21.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/061573 23.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/012741 26.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 4 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.05.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Titulaire
90518 Altdorf, DE
Inventeur
90518 Altdorf, DE
90552 Röthenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.