ENSEMBLE DE RÉFLECTEURS D'ANTENNES ÉLECTROMAGNÉTIQUES
Brevet européen · EP3326237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3326237
- Numéro de demande
- EP16736217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/28 (2006.01)H01Q 1/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1501553 22.07.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/000103 23.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/013310 26.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
KALCHMAN, Laurent
92100 Boulogne Billancourt, FR
KERKOUR, Gaelle
31500 Toulouse, FR
LEBORGNE, Florian
78180 Montigny le Bretonneux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.