MOTOREDUCTEUR COMPACT
Brevet européen · EP3326263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3326263
- Numéro de demande
- EP16741948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/14 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- FR 1557015 23.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/067631 25.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/013266 26.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
ANDRIEUX, Gaël
2533 Evilard
BILLET, Lionel
25410 Dannemarie sur Crete, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.