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Brevet européen · EP3326270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3326270
- Numéro de demande
- EP16827368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16H 1/22 (2006.01)F16H 57/033 (2012.01)
- Priorité
- US 201562195566 P 22.07.2015US 201562251212 P 05.11.2015
- Demande PCT
- PCT/IL2016/050795 21.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/013656 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
6092000 Kadima, IL
4201949 Netanya, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.