MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE A REFROIDISSEMENT AMELIORE

Brevet européen · EP3326271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3326271
Numéro de demande
EP16739515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
26 oct. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/06 (2006.01)
Priorité
FR 1557105 24.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067176 19.07.2016
Publication PCT
WO2017/016932 02.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

ZAHRADSKY, Vit

78833 Hanusovice, CZ

BOIRLAUD, Matthieu

16710 Saint-Yrieix, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.