FETTVERBRENNUNGSANALYSATOR
Brevet européen · EP3326523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3326523
- Numéro de demande
- EP17204314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2017
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/08 (2006.01)A61B 5/083 (2006.01)A61B 5/097 (2006.01)
- Priorité
- CH 15672016 29.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 15 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
2 entrées antérieures
- 23 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.