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Brevet européen · EP3326581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3326581
- Numéro de demande
- EP16827451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)
- Priorité
- JP 2015145831 23.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/053172 03.02.2016
- Publication PCT
- WO2017/013885 26.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
SAKAI, Masamune
Tokyo 140-0002, JP
HURUYA, Hideki
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.