FORMULIERUNG AUS DOXYLAMIN UND PYRIDOXIN UND/ODER METABOLITEN ODER SALZEN DAVON

Brevet européen · EP3326611 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3326611
Numéro de demande
EP17195445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2013
Publié
30 mai 2018
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 31/4415 (2006.01)
A61K 31/4402 (2006.01)
A61K 31/675 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61P 1/08 (2006.01)
Priorité
US 201261601754 P 22.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Duchesnay Inc.

950 Boul. Michèle-Bohec, Blainville, Québec J7C 5E2, CA

Inventeur

VRANDERICK, Manon

St-Lazare, Québec J7T 3E9, CA

GALLO, Michele

Blainville, Québec J7C 0T2, CA

GERVAIS, Éric

Blainville, Québec J7B 1W8, CA

ST-ONGE, Jean-Luc

Mirabel, Québec J7J 1T6, CA

GEDEON, Christelle

Toronto, Ontario M2N 7G3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.