SCHLEIFMASCHINE
Brevet européen · EP3326750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3326750
- Numéro de demande
- EP17197993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2017
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B24B 21/10 (2006.01)B24B 21/18 (2006.01)B24B 21/00 (2006.01)B24B 7/19 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016120330 25.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.