AEROSOLDÜSE
Brevet européen · EP3326935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3326935
- Numéro de demande
- EP15901004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2015
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/68 (2006.01)B65D 83/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/072755 11.08.2015
- Publication PCT
- WO2017/026050 16.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 6 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMIZU Hirokazu
Tokyo 141-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.